NUISANCES SONORES

Nuisances sonores

Les bruits de voisinage peuvent être source de conflits entre voisins. Pour préserver la tranquillité de tous, il convient de respecter les règles de bon voisinage.... de faire preuve de bon sens !


Usage d'appareils bruyant

Pour préserver la tranquillité de chacun, tout appareil entraînant des nuisances sonores (tronçonneuse, tondeuse, etc.) ne peut être utilisé qu’aux horaires suivants :

  • Du lundi au vendredi de 7h30 à 12h et de 14h à 19h30
  • Le samedi de 8h à 12h et de 14h à 19h
  • Le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h

Retrouvez toute la réglementation dans les arrêtés ci-dessous. 


Tapage nocturne

Le tapage nocturne est constaté lorsqu’un bruit répétitif, intensif, qui dure dans le temps, intervient entre 22h et 7h. Il peut être causé par :

  • Des individus (cri, chant, …)
  • Des bruits de machines (instrument de musique, chaîne hi-fi, outil de bricolage, …)
  • Des animaux domestiques ( (aboiements…)

En journée, le bruit peut également causer un trouble anormal de voisinage et être considéré comme une nuisance dans certains cas.